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SCoT

Les Cahiers d’application du SCoT

Avec le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) approuvé en mai 2015, les élus du Pays de Rennes ont choisi de partager une même vision d’avenir. Des objectifs volontaristes et ambitieux ont ainsi été fixés afin d’assurer un développement respectueux et solidaire et de poursuivre la construction d’un territoire “ résilient ” prêt à relever les défis sociaux, environnementaux et économiques de demain.

Pour que le SCoT ne reste pas une simple “ déclaration de bonnes intentions ”, il convient le faire “ vivre ”. Ceci implique notamment d’accompagner les collectivités et les porteurs de projets pour faciliter sa prise en compte. Les “ Cahiers d’application du SCoT ”, outils techniques et pédagogiques ont été réalisés dans cet objectif.

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Le cahier d’application n°1 est le fruit d’un travail partenarial (EPCI, DDTM d’Ille-et-Vilaine, Chambre d’agriculture…). Il porte sur l’intensification urbaine des opérations d’habitat et la mise en œuvre des objectifs de densité. Il vise les documents et opérations suivants : les Plans Locaux d’urbanisme (PLU / PLUi), les Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) et les opérations ou constructions de plus de 5 000 m2 de surface de plancher (lotissements, PC…).

 

 

Télécharger le cahier d’application n°1

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Le cahier d’application n°2 concerne les « Équipements alimentaires existants dans le diffus ». Le SCoT oriente le développement commercial vers les centralités des communes, notamment pour la réponse aux besoins courants, et vers les zones commerciales existantes (ZACom) pour les projets qui ne pourraient pas trouver place en centralité. En dehors de ces deux localisations préférentielles, le développement commercial est très restreint et soumis à critères cumulatifs. L’objectif de ce cahier d’application est de décliner de manière précise et illustrée les critères encadrant le développement commercial des équipements alimentaires situées dans le diffus.

Télécharger le cahier d’application n°2

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Le cahier d’application n°3 décline des préconisations pour « Des projets commerciaux de qualité » et a été réalisé par l’ALEC du Pays de Rennes. Ce cahier rappelle le cadre règlementaire des obligations environnementales et présente des préconisations techniques pour la performance environnementale des projets. Il est à destination des élus et des porteurs de projets dans l’objectif de partager un niveau d’ambition en amont des projets.

 

 

Télécharger le cahier d’application n°3

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